Processus CPPEF Synthèse

Gestion technique: assurés actifs



x.1 Admission

Admission des nouveaux assurés 3
QM questionnaire médical risque accru & réserve médicale 8


x.2 Congé non payé

CNP Congé non payé 5
L

x.3 Apports

Apports de libre passage transfert-IN de PLP 10
Rachats 9
Divorce transfert-IN
"CAPCOM apport d'un capital complémentaire 4"
+

x.4 Transferts sortants

"démission transfert-OUT de PLP 6"
Divorce transfert-OUT 7


x.5 Encouragement propriété du logement

Retrait anticipé EPL
Remboursement EPL
Mise en gage pour acquistion de logement


x.6 Enregistrement des cotisations / facturation

Encaissement des contributions
Facturation des contributions


x.7 Incapacité de travail libération cotisations

Incapacité de travail ?
liberation des contributions ?